1. NOUS VOUS SOUHAITONS LA BIENVENUE SUR B2B.ENERGYSISTEM.COM
Chez Energy Sistem, nous vous proposons le site web https://b2b.energysistem.com, ainsi que, le cas échéant, les applications mobiles et autres propriétés interactives que nous possédons et exploitons chez Energy Sistem (ensemble, la « Web »).
L'accès à la Web vous confère la qualité d’« Utilisateur », en comprenant comme Utilisateur toute personne utilisant la Web dans le but d’obtenir des informations sur les produits et services proposés. Conformément à la réglementation applicable, nous vous fournissons les informations suivantes concernant la Web.
1.1 Faites notre connaissance
- Qui est le titulaire ? Energy Sistem Technology, S.A.U.
- Numéro d’Identification Fiscale : A53107488
- Siège social du titulaire : C/ Calpe, 1 Finestrat. Alicante, 03509, Espagne
- E-mail de contact : info@energysistem.com
- Nom commercial : Energy Sistem
- Registre du Commerce : Tomo 1915, Folio 210, Hoja A37915, Inscripción 709 protocolo
2. UTILISATION DU SITE WEB
2.1 Accès au Site Web
Cette Notice Légale régit l'accès et l'utilisation de https://b2b.energysistem.com que nous mettons à votre disposition sur Energy Sistem. Si vous continuez à utiliser le Site Web et à naviguer dessus, cela implique l'acceptation de cette Notice Légale.
Les achats que vous effectuez via le Site Web sont également régis par les Conditions d'Achat.
Notre Site Web est libre d'accès et gratuit et, en règle générale, nous n'exigeons pas d'abonnement ou d'inscription préalable. Cependant, certaines sections peuvent nécessiter que vous remplissiez un formulaire au préalable.
En tant qu'Utilisateur, vous vous engagez à faire un usage du Site Web, de ses contenus et de ses services conforme à cette Notice Légale, à la législation applicable, à l'ordre public et aux bonnes mœurs, et à ne pas faire un usage visant à endommager, rendre inutilisable et/ou surcharger le Site Web, ou qui pourrait empêcher, de quelque manière que ce soit, l'utilisation normale et le fonctionnement de celui-ci.
Chez Energy Sistem, nous faisons un effort continu pour maintenir le Site Web en bon fonctionnement, en tenant les contenus à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir la disponibilité complète et la continuité de l'accès au Site Web, ni la mise à jour de ses contenus.
Si vous avez des questions liées à la Politique de Confidentialité et aux Cookies ou à la Notice Légale, vous pouvez nous contacter via nos canaux habituels de contact et, si vous n'êtes pas d'accord avec eux, nous vous demandons de quitter cette page et de ne pas effectuer d'action.
2.2 Limitations d'utilisation du Site Web
En utilisant le Site Web, vous vous engagez à ne pas :
- Effectuer des actions susceptibles d'altérer, détériorer, interrompre ou endommager nos systèmes électroniques ou ceux de tiers ; ainsi qu'à ne pas empêcher l'accès d'autres Utilisateurs au Site Web et à ses services par la consommation massive des ressources informatiques par lesquelles nous fournissons nos services.
- Tenter d'accéder aux comptes de courrier électronique d'autres Utilisateurs ou aux zones restreintes de nos systèmes informatiques ou de ceux de tiers et, le cas échéant, d'extraire des informations.
- Violer nos droits de propriété intellectuelle ou industrielle ou les droits de tiers.
- Reproduire, copier, distribuer (ou toute autre forme de communication publique), transformer ou modifier les contenus publiés sur le Site Web.
- Utiliser tout robot, araignée ou autre dispositif, procédé ou moyen automatique à quelque fin que ce soit, y compris la surveillance ou la copie de tout matériel du Site Web.
- Contourner toute mesure que nous pourrions prendre pour éviter ou restreindre l'accès à certaines zones du Site Web.
- Tenter de toute autre manière d'interférer avec le bon fonctionnement du Site Web.
Si vous ne respectez pas les dispositions de cet Avis Légal ou toute autre condition énoncée sur ce site Web, nous nous réservons le droit de limiter, suspendre et/ou mettre fin à votre accès à celui-ci, pouvant adopter pour cela toute mesure nécessaire.
3. PARTICIPATION DE L'UTILISATEUR
3.1 Réseaux sociaux
Chez Energy Sistem, nous disposons de profils officiels sur différents réseaux sociaux et autres plateformes numériques. La participation à ces espaces est destinée aux personnes majeures de 18 ans ; si vous êtes mineur, vous ne pourrez accéder et participer qu'avec l'autorisation expresse de vos tuteurs légaux.
a) Notre activité sur les réseaux sociaux
Sur nos profils, nous publions librement et avec notre propre style, en adaptant le contenu à chaque plateforme et moment. Les contenus peuvent avoir un caractère informatif, divulgatif ou promotionnel et, parfois, inclure des expressions ou messages qui ne doivent pas être interprétés littéralement ni considérés comme une promesse ou garantie de la part de Energy Sistem.
À travers ces espaces, nous partageons des informations et des nouveautés sur notre activité et encourageons la participation et l’échange d’opinions. Si un contenu vous semble inapproprié ou que vous le jugez offensant, vous pouvez nous en informer et nous le réviserons.
b) Droits sur les contenus publiés
Les textes, images, vidéos ou autres contenus que nous publions sur nos profils officiels sont la propriété de Energy Sistem ou de tiers qui nous ont autorisés à les utiliser, et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle ou industrielle correspondants.
Le fait que vous puissiez commenter ou partager nos publications n’implique en aucun cas la cession de droits, ni n’autorise leur utilisation à des fins autres que celles de Energy Sistem.
Si vous interagissez avec nos profils ou nous mentionnez dans vos propres publications, vous nous autorisez à partager, citer ou republier ce contenu au sein de nos réseaux sociaux ou canaux numériques, toujours en respectant vos droits et sans que cela ne constitue une contrepartie financière.
De manière supplémentaire, et toujours que vous nous en donniez expressément l’autorisation, nous pourrons utiliser les contenus que vous créez et publiez sur vos profils (images, vidéos ou textes) à des fins publicitaires ou promotionnelles. Avec cette autorisation, vous nous accordez une licence gratuite et non exclusive, sans limitation temporelle ni territoriale, pour leur reproduction, publication et diffusion par différents moyens et formats, y compris notre site web, réseaux sociaux, communications commerciales ou points de vente. Cette utilisation ne vous donnera pas droit à une compensation financière et sera réalisée conformément à ce qui est prévu dans notre Politique de Confidentialité et Cookies
c) Règles de publication
En tant qu’Utilisateur, vous êtes seul responsable du contenu que vous publiez sur nos profils ou que vous incluez dans vos propres publications lorsque vous nous mentionnez.
C’est pourquoi nous vous demandons que vos publications ne :
- Contiennent pas d’insultes, menaces, harcèlement, messages offensants, discriminatoires, illégaux ou portant atteinte à la dignité des personnes.
- Diffusent des données personnelles vous concernant ou concernant des tiers (comme des adresses, téléphones, courriels ou données bancaires).
- Constituent du spam, de la publicité dissimulée ou montrent des images inappropriées de mineurs.
- Promeuvent des comportements dangereux ou inappropriés.
- Incluent du contenu tiers sans autorisation ou sans citer la source.
Depuis Energy Sistem, nous pourrons supprimer, sans préavis, tout contenu qui enfreint ces règles ou perturbe la convivialité, et bloquer les profils responsables.
d) Concours, promotions et campagnes
De manière ponctuelle, nous pourrons organiser des concours, tirages au sort ou autres initiatives sur nos réseaux sociaux. Chaque action disposera de bases légales spécifiques qui seront publiées de manière transparente sur les canaux habituels.
e) Relation avec d’autres profils
Le fait que nous suivions d’autres profils sur les réseaux sociaux n’implique pas nécessairement une relation, collaboration ou soutien envers ces comptes. De même, que d’autres comptes nous suivent ne signifie aucun lien avec eux.
Si un influenceur ou créateur de contenu collabore avec nous, il devra clairement identifier lorsqu’une publication est publicitaire ou sponsorisée.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET/OU INDUSTRIELLE
Le site Web, les contenus et fonctionnalités qui y sont liés, le design de https://b2b.energysistem.com ainsi que les bases de données, les logiciels, les différents éléments qui composent le site web (textes, graphiques, photographies, vidéos, enregistrements sonores, combinaisons de couleurs, disposition et sélection, etc.), et les signes distinctifs (logos, marques déposées et noms commerciaux) apparaissant sur le Web sont la propriété de Energy Sistem Technology, S.A.U. ou des titulaires des licences respectives et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants.
En aucun cas, l'accès au Web ne suppose la cession d'aucun droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle sur celui-ci ou ses contenus.
5. RESPONSABILITÉ
5.1 Concernant l'information
Le contenu du Web est de nature générale et a une finalité informative. Nous ne garantissons pas son exhaustivité, son exactitude, sa validité ou son utilité pour un objectif précis.
5.2 Concernant les contenus et services de tiers liés
En aucun cas, l'existence de sites liés, d'intégrations, de la présence de plugins ou de mécanismes de recherche ne suppose une recommandation ou une promotion des sites liés ou de leurs contenus de notre part. Par conséquent, nous ne sommes pas responsables du contenu, des déclarations ou des services fournis par les sites web de tiers.
Nous vous proposons ces liens, informations et/ou services car nous estimons qu'ils peuvent vous intéresser, mais il vous appartient de lire et d'accepter les Conditions d'Utilisation et les Politiques de Confidentialité publiées sur ces sites web ou applications liés.
En tout état de cause, nous procéderons au retrait immédiat de tout lien lorsque les contenus vers lesquels il redirige pourraient contrevenir à la législation nationale ou internationale, à la morale ou à l'ordre public. Si vous considérez qu'il existe un site web lié avec des contenus illicites ou inappropriés, nous vous demandons de nous en informer afin que nous puissions prendre les mesures que nous jugeons appropriées.
5.3 Concernant les contenus et publications sur les réseaux sociaux
Chez Energy Sistem, nous ne sommes pas responsables des effets, dommages, préjudices ou conséquences découlant de l'utilisation, de la diffusion ou de la modification des contenus publiés sur nos profils officiels par des tiers, en particulier lorsqu'ils sont partagés hors de leur contexte original.
Nous ne faisons pas de surveillance continue du contenu publié par les Utilisateurs, ni n'avons de contrôle sur ce qui est partagé sur des profils tiers, c'est pourquoi nous n'assumons aucune responsabilité concernant ces publications ni les conséquences qui pourraient en découler pour vous ou pour d'autres personnes.
Tout le contenu que vous partagez doit être conforme à la législation en vigueur, aux règles d'utilisation du réseau social correspondant et à ce qui est établi dans cet Avis légal et la Politique de confidentialité et Cookies.
En tout état de cause, si nous détectons ou recevons un avis indiquant qu’un contenu publié sur nos profils est offensant, illégal ou contraire aux règles de coexistence, nous pourrons le supprimer, bloquer l’Utilisateur et prendre les mesures appropriées.
5.4 Concernant les Avis et Évaluations des Utilisateurs
Les avis et évaluations publiés par les Utilisateurs reflètent des opinions personnelles, ils ne constituent donc pas des déclarations, recommandations ou garanties émises par nous. En tant qu’Utilisateur, vous êtes le seul responsable du contenu de votre Avis et de toute conséquence juridique en découlant. Chez Energy Sistem, nous déclinons toute responsabilité quant à sa véracité, exactitude ou utilité.
5.5 De la disponibilité du Site Web
Nous avons adopté, et continuerons d’adopter, toutes les mesures nécessaires, dans la mesure de nos possibilités et de l’état de la technologie, pour garantir le bon fonctionnement du Site Web et éviter la présence de composants nuisibles. Cependant, nous ne serons pas responsables des dommages et préjudices que vous ou des tiers pourriez subir en raison de l’impossibilité d’accéder au Site Web, ainsi que de la présence de virus ou d’autres éléments nuisibles.
6. SERVICE CLIENTÈLE
Pour toute question, suggestion, demande ou réclamation concernant le Site Web, vous pouvez contacter notre service client par l’un des moyens suivants :
- Courriel : info@energysistem.com
- Adresse postale : C/ Calpe, 1
- Horaires : Horario (L - V) 08:30 a 18:00
Nous vous assisterons et répondrons dans les plus brefs délais et en tout cas dans un délai maximum d’un mois. Si votre réclamation n’est pas résolue via notre service client, nous vous informerons des mécanismes compétents de résolution alternative des conflits de consommation, sans préjudice de votre droit de saisir les tribunaux.
Si vous préférez, vous pouvez déposer une réclamation officielle auprès des autorités de consommation de votre territoire, y compris les feuilles de plaintes et réclamations officielles (au format électronique ou papier) lorsqu'elles existent, par l'un des moyens de cette section. Vous pouvez également initier une réclamation de consommation depuis notre portail, où nous vous expliquons comment faire et vous donnons un accès direct au système officiel qui vous correspond.
7. DISPOSITIONS DIVERSES
7.1 Indépendance et intégrité des clauses
L’illégalité, l’invalidité ou l’inefficacité de l’une quelconque des clauses composant le présent Avis Légal n’affectera pas l’efficacité des autres, à condition que les droits et obligations ne soient pas affectés de manière essentielle. Ces clauses devront être remplacées ou complétées par d’autres qui, conformes à la loi, répondent à la finalité de celles remplacées.
7.2 Modification de l’Avis Légal
Le présent Avis Légal a été mis à jour pour la dernière fois le 02/11/2026. Nous pourrons réviser et mettre à jour cet Avis Légal à tout moment et vous en informerons par les moyens habituels, mais dès lors qu’elles affectent des éléments matériels, ces modifications ne prendront effet qu’après 14 jours de leur publication.
7.3 Juridiction et loi applicable
L’accès et l’utilisation de https://b2b.energysistem.com sont régis par la législation espagnole. Tout litige ou controverse sera résolu par les tribunaux de Benidorm, avec renonciation expresse à toute autre juridiction qui pourrait vous correspondre, sauf si vous avez la qualité de consommateur, auquel cas la compétence reviendra aux tribunaux de votre domicile.